geosite.fr : retour à l'accueil Annuaire Geomatique
Page d'accueil
Ajouter aux favoris
Diaporama Michel Petit
Nous écrire

Visitez nos sponsors

Faîtes votre itin&eacuteraire

Faîtes votre propre bière

Localisez vos données

Annuaire géomatique des villes et villages de France

Mentions Légales

Alganet
Le présent site Internet est édité et hébergé par :
ALGANET Sarl, enregistrée au R.C.S. de Bar le Duc sous le n° B 424 183 549
Siret : 42418354900015
TVA intracommunautaire : FR93424183549
Siège social : 9 rue André Maginot - 55000 Trémont sur Saulx
Directeur de la publication : Thierry Lefebvre
Téléphone : 03 29 46 46 55 - Courriel : contact@geosite.fr
 
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la société Alganet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
 
Propriété intellectuelle : La société Alganet décline toute responsabilité au regard de la propriété intellectuelle des informations et documents numériques fournis ou diffusés par ses clients. Par ailleurs elle n'est aucunement responsable de la fourniture des ressources cartographiques et applicatives en amont (ex Google Maps et plus généralement les APIs fournies par Google).
 
Liens hypertexte au Site : A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers geosite.fr sur votre site, sous la double réserve qu'il s'agisse d'un lien à la Page d'accueil du Site que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse http://www.geosite.fr. La mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon la reproduction d'élément du Site ou la présentation sur des sites tiers d'éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelqu'en soit la nature. Au titre de la présente autorisation, La société Alganet se réserve toutefois un droit d'opposition.
 
Services gratuits : La société Alganet se réserve le droit de valider ou d'invalider toute inscription sans avoir à en justifier la raison. Les services gratuits, notamment la mise ligne d'informations personnalisées, ne sont pas soumis à un fonctionnement permanent. En aucun cas, un utilisateur ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation suite à un dysfonctionnement du service. Par ailleurs, ces services sont limitatifs en terme de nombre de requêtes et nombre de marqueurs programmés. La société Alganet se réserve le droit de changer ces limites sans préavis. Les services gratuits peuvent donner lieu à établissement d'un lien de retour (Backlinks). Toute tentative de masquage du lien par quelques moyens que ce soit donnera lieu à une suspension du service.
Toute difficulté d'interprétation ou litige d'exploitation relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Bar-le-Duc (55).

Espace publicitaire

Faîtes votre propre bière  Localisez vos données